Menu Fermer

Mentions légales

  • M. PERNA Salvatore – Chef d’Etablissement 1er degré.
  • M. des BOSCS Hugues – Chef d’Etablissement 2nd degré.
  • Établissement Jeanne d’Arc – 5 bis, rue du Pensionnat – CS 90003 – 69747 GENAS CEDEX

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

OVHcloud
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Déclaration CNIL – Droit des utilisateurs

Le site de l’Etablissement Jeanne d’Arc a fait l’objet d’une autorisation auprès de la Comission Nationale de l’Informatique et des libertés (CNIL) (dossier n°1772863 du 11/06/2014)

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 26, 34 à 38 de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, veuillez envoyer un courrier à l’adresse suivante :

Etablissement Jeanne d’Arc
Site Internet de l’Etablissement
5bis, rue du Pensionnat
CS90003 – 69747 GENAS CEDEX